Dominique Robert

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

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Autre nom possible de la personne recherchée:
Dominique Marchand Dominique Robert-Marchand Dominique Conte Dominique Amadieu Dominique Vexiau-Robert
Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Robert (Dominique, Nicole, Marie)
chef de service dans un centre de santé mentale ; 39 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des solidarités et de la santé
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
nomme_par="Ministère des solidarités et de la santé"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000036927195(source JORF)
nomination
20 Mai 201820/05/2018
De: Robert Dominique
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2015
Cazenave Gassiot
INTJ1610857S(source BOMI)
prime
12 Août 201612/08/2016
De: ROBERT (Dominique, Jacques, Roger)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Blois (Loir-et-Cher)"
notaire_residence_departement_code="41"
JORFTEXT000032496126(source JORF)
cessation de fonction
07 Mai 201607/05/2016
De: Dominique ROBERT
(CONTE)
adjointe administrative principale de 1ère classe
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Carcassonne
Groupe:
Tribunal d'instance de Carcassonne
tribunal
tribunal_instance="Carcassonne"
suppleant
JUSB1524750A(source BOMJ)
cessation de fonction
12 Octobre 201512/10/2015
De: Robert (Dominique)
attaché principal d'administration du ministère de la défense
Objet:
des cadres
JORFTEXT000030191562(source JORF)
radiation
05 Février 201505/02/2015
De: Robert (Dominique)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
attaché principal d'administration du ministère de la défense
date_debut="2015-05-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000030191562(source JORF)
admission
05 Février 201505/02/2015
De: Dominique ROBERT
professeure de chaire supérieure
Objet:
membres du jury chargé d'apprécier les candidats de la première catégorie
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
JORFTEXT000028711440(source JORF)
nomination
11 Mars 201411/03/2014
De: Robert Dominique
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2012
INTJ1308942S(source BOMI)
prime
18 Février 201418/02/2014
De: Dominique Robert
attaché d'administration du ministère de la défense, chef du bureau administratif
Objet:
au nom du ministre de la défense, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense
du bureau des pensions des ressortissants de l'ancienne communauté française
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000027728051(source JORF)
délégation de signature
19 Juillet 201319/07/2013
De: Dominique Robert
attaché d'administration du ministère de la défense, chef du bureau administratif
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
du bureau des pensions des ressortissants de l'ancienne communauté française
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000027728051(source JORF)
délégation de signature
19 Juillet 201319/07/2013
De: Robert Dominique
Objet:
prime de résultats exceptionnels
à titre individuel d'un montant de 400,00 € pour l'année 2011
INTJ1223697S(source BOMI)
prime
22 Mars 201322/03/2013
De: Robert (Dominique)
professeure de chaire supérieure
Objet:
membres du jury chargé d'apprécier la première catégorie de candidats
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
JORFTEXT000027085650(source JORF)
nomination
19 Février 201319/02/2013
De: Dominique Robert
attaché d'administration du ministère de la défense, chef du bureau du contentieux des pensions, accidents de service, accidents du travail et maladies professionnelles
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
D. ― Service de l'accompagnement professionnel et des pensions
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000026206163(source JORF)
délégation de signature
20 Juillet 201220/07/2012
De: Dominique Robert
attaché d'administration du ministère de la défense, chef du bureau du contentieux des pensions, accidents de service, accidents du travail et maladies professionnelles
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
D. ― Service de l'accompagnement professionnel et des pensions
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000026025711(source JORF)
délégation de signature
17 Juin 201217/06/2012
De: Robert (Dominique)
direction des ressources humaines du ministère de la défense
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration du ministère de la défense
au titre de l'année 2011
date_debut="2011-01-01"
JORFTEXT000025105940(source JORF)
nomination
06 Janvier 201206/01/2012
De: Dominique Robert
attaché d'administration du ministère de la défense, adjoint au chef du bureau des invalidités, accidents de service, accidents du travail et maladies professionnelles
Objet:
au nom du ministre de la défense, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense
I. ― Dans la limite des attributions de la sous-direction des pensions
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000024602213(source JORF)
délégation de signature
29 Septembre 201129/09/2011
De: Dominique Robert
attaché d'administration du ministère de la défense, adjoint au chef du bureau des invalidités, accidents de service, accidents du travail et maladies professionnelles
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
C. ― Service de l'accompagnement professionnel et des pensions
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000024602213(source JORF)
délégation de signature
29 Septembre 201129/09/2011
De: Dominique Robert
attaché d'administration du ministère de la défense, adjoint au chef du bureau des invalidités, accidents de service, accidents du travail et maladies professionnelles
Objet:
au nom du ministre de la défense, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense
I. ― Dans la limite des attributions de la sous-direction des pensions
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000023865740(source JORF)
délégation de signature
16 Avril 201116/04/2011
De: Dominique Robert
attaché d'administration du ministère de la défense, adjoint au chef du bureau des invalidités, accidents de service, accidents du travail et maladies professionnelles
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
C. ― Service de l'accompagnement professionnel et des pensions
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000023865740(source JORF)
délégation de signature
16 Avril 201116/04/2011
De: Dominique Robert
attaché d'administration du ministère de la défense, adjoint au chef du bureau des invalidités, accidents du travail et maladies professionnelles
Objet:
au nom du ministre de la défense, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense
I. - Dans la limite des attributions de la sous-direction des pensions
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000022894060(source JORF)
délégation de signature
07 Octobre 201007/10/2010
De: Dominique Robert
attaché d'administration du ministère de la défense, adjoint au chef du bureau des invalidités, accidents du travail et maladies professionnelles
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
C. ― Service de l'accompagnement professionnel et des pensions
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000022894060(source JORF)
délégation de signature
07 Octobre 201007/10/2010
De: Dominique Robert
attaché d'administration du ministère de la défense, adjoint au chef du bureau des invalidités, accidents du travail et maladies professionnelles
Objet:
au nom du ministre de la défense, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense
I. ― Dans la limite des attributions de la sous-direction des pensions
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000022673688(source JORF)
délégation de signature
06 Août 201006/08/2010
De: Dominique Robert
attaché d'administration du ministère de la défense, adjoint au chef du bureau des invalidités, accidents du travail et maladies professionnelles
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
C. ― Service de l'accompagnement professionnel et des pensions
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000022673688(source JORF)
délégation de signature
06 Août 201006/08/2010
De: Dominique Robert
attaché d'administration du ministère de la défense, adjoint au chef du bureau des invalidités, accidents du travail et maladies professionnelles
Objet:
au nom du ministre de la défense, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense
I. ― Dans la limite des attributions de la sous-direction des pensions
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000022055472(source JORF)
délégation de signature
03 Avril 201003/04/2010
De: Dominique Robert
attaché d'administration du ministère de la défense, adjoint au chef du bureau des invalidités, accidents du travail et maladies professionnelles
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
C. ― Service de l'accompagnement professionnel et des pensions
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000022055472(source JORF)
délégation de signature
03 Avril 201003/04/2010
De: Dominique Robert
attaché principal d'administration du ministère de la défense, adjoint au chef du bureau des invalidités, accidents du travail et maladies professionnelles
Objet:
au nom du ministre de la défense, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense
I. - Dans la limite des attributions de la sous-direction des pensions
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000021163932(source JORF)
délégation de signature
18 Octobre 200918/10/2009
De: Dominique Robert
attaché principal d'administration du ministère de la défense, adjoint au chef du bureau des invalidités, accidents du travail et maladies professionnelles
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
C. ― Service de l'accompagnement professionnel et des pensions
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000021163932(source JORF)
délégation de signature
18 Octobre 200918/10/2009
De: Dominique Robert
attaché principal d'administration du ministère de la défense, adjoint au chef du bureau des invalidités, accidents du travail et maladies professionnelles
Objet:
au nom du ministre de la défense, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense
I. - Dans la limite des attributions de la sous-direction des pensions
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000020833389(source JORF)
délégation de signature
10 Juillet 200910/07/2009
De: Dominique Robert
attaché principal d'administration du ministère de la défense, adjoint au chef du bureau des invalidités, accidents du travail et maladies professionnelles
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
C. - Service de l'accompagnement professionnel et des pensions
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000020833389(source JORF)
délégation de signature
10 Juillet 200910/07/2009
De: Dominique Robert
attaché principal d'administration du ministère de la défense, adjoint au chef du bureau des invalidités, accidents du travail et maladies professionnelles
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
les arrêtés, décisions, contrats et avenants concernant les agents recrutés
au titre del'article 34 de la loi n° 2000-321 du
12 avril 2000
relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec les administrations.
C. - Service de l'accompagnement professionnel et des pensions
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000019865932(source JORF)
délégation de signature
04 Décembre 200804/12/2008
De: Robert (Dominique)
direction de la fonction militaire et du personnel civil
Objet:
sur une liste d'aptitude
au titre de l'année 2002 pour l'accès
au grade d'attaché de service administratif des services déconcentrés du ministère de la défense les secrétaires administratifs de classe exceptionnelle
Groupe:
Grade d'attaché de service administratif des services déconcentrés du ministère de la défense les secrétaires administratifs de classe exceptionnelle
JORFTEXT000019018288(source JORF)
inscription
19 Juin 200819/06/2008
De: Robert (Dominique, François, Christian)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de capitaine
Les lieutenants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2008-01-01"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000018452908(source JORF)
nomination
28 Mars 200828/03/2008
De: Robert (Dominique, François, Christian)
Objet:
pour l'année 2008 les officiers
ARMÉE DE TERRE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Pour le grade de capitaine
Les lieutenants
Groupe:
Armée de terre
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000017649935(source JORF)
promotion
15 Décembre 200715/12/2007
De: Dominique Robert
Objet:
membres de la commission
prévue à
l'article 26 du décret n° 99-130 du
24 février 1999
relatif au soutien financier de l'industrie cinématographique :
représentants des salariés de la production
Membres suppléants
Groupe:
Commission prévue à l'article 26 du décret n° 99-130 relatif au soutien financier de l'industrie cinématographique
duree="deux ans"
suppleant
JORFTEXT000000430570(source JORF)
nomination
25 Août 200725/08/2007
De: Robert (Dominique)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2007 les capitaines de police
Liste utile
Groupe:
Police établi
JORFTEXT000000826781(source JORF)
promotion
10 Août 200710/08/2007
De: Dominique Robert
Objet:
chef de service
CHU de Lyon
Service d'urgence et de réanimation médicale, groupement hospitalier Edouard Herriot
Groupe:
Service d'urgence et de réanimation médicale, groupement hospitalier Edouard Herriot
date_debut="2007-07-20"
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000826344(source JORF)
nomination
08 Août 200708/08/2007
De: Robert (Dominique)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
JORFTEXT000000640546(source JORF)
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Robert (Dominique, Christian)
adjudant-chef ; 27 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2005-12-31"
medaille_militaire
annees_service="27"
JORFTEXT000000639674(source JORF)
décoration
25 Avril 200625/04/2006
De: Robert (Dominique)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
JORFTEXT000000444671(source JORF)
promotion
14 Mai 200514/05/2005
De: Dominique Robert
attachée principale d'administration hospitalière du centre hospitalier Pierre Le Damany de Lannion (Côtes-d'Armor)
Objet:
directrice de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes d'Ile-de-Bréhat (Côtes-d'Armor)
Groupe:
Direction de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes d'Ile-de-Bréhat (Côtes-d'Armor)
JORFTEXT000000445959(source JORF)
nomination
01 Décembre 200401/12/2004
De: Robert (Dominique, François, Christian)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif
Au grade de lieutenant
Les sous-lieutenants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2003-12-01"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000795305(source JORF)
nomination
18 Novembre 200318/11/2003
De: Robert (Dominique, François, Christian)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
GROUPE DE SPÉCIALITÉS ÉTAT-MAJOR
SPÉCIALITÉ ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2002-12-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000783884(source JORF)
nomination
23 Février 200323/02/2003
De: Robert (Dominique)
Objet:
dans le corps des attachés de service administratif des services déconcentrés du ministère de la défense
Groupe:
Attachés de service administratif des services déconcentrés du ministère de la défense
date_debut="2002-09-01"
corps="Attachés de service administratif des services déconcentrés du ministère de la défense"
JORFTEXT000000412022(source JORF)
nomination
03 Janvier 200303/01/2003
De: Robert (Dominique)
Objet:
au poste de responsable des ressources humaines
JORFTEXT000000412022(source JORF)
affectation
03 Janvier 200303/01/2003
De: Robert (Dominique, Henri, Joseph)
délégué interrégional des impôts à Rennes ; 38 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Budget et réforme budgétaire
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="38"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000598826(source JORF)
nomination
01 Janvier 200301/01/2003
De: Robert (Dominique)
Objet:
chef de service ou de chef de département
CHU de Lyon
Département d'urgence et de réanimation médicales
hôpital Edouard-Herriot
Groupe:
Chef de service ou de chef de département
date_debut="2002-03-01"
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000403660(source JORF)
nomination
15 Mars 200215/03/2002
De: Robert (Dominique)
direction de la fonction militaire et du personnel civil, service des pensions des armées de La Rochelle
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès
au grade d'attaché de service administratif des services déconcentrés du ministère de la défense
au titre de l'année 2002 les secrétaires administratifs de classe exceptionnelle
Groupe:
Grade d'attaché de service administratif des services déconcentrés du ministère de la défense
JORFTEXT000000226248(source JORF)
inscription
17 Janvier 200217/01/2002
De: Robert (Dominique, Jean-Marie)
matériel
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine
Les lieutenants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2001-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000589957(source JORF)
nomination
13 Juillet 200113/07/2001
De: Robert (Dominique)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Tableau capitaines de police
JORFTEXT000000756529(source JORF)
promotion
19 Mai 200119/05/2001
De: Robert (Dominique)
chef des services fiscaux de classe fonctionnelle
Objet:
délégué interrégional des impôts Ouest
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut="2000-09-01"
JORFTEXT000000401367(source JORF)
nomination
24 Août 200024/08/2000
De: Robert (Dominique)
Objet:
aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales
9. Commission des ergothérapeutes
Membres appartenant à la profession
Pour la Fédération de la santé et de l'action sociale-Confédération générale du travail (CGT santé-action sociale)
Suppléant
Groupe:
Haut Conseil des professions paramédicales
suppleant
JORFTEXT000000765245(source JORF)
nomination
16 Juin 200016/06/2000
De: Robert (Dominique)
directeur régional des impôts de Bretagne
Objet:
des fonctions de directeur régional des impôts des Pays de la Loire par intérim
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut="1999-12-31"
date_fin="2000-08-31"
JORFTEXT000000579596(source JORF)
charge
24 Décembre 199924/12/1999
De: Robert (Dominique), épouse Conte
agent administratif de 1re classe
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Carcassonne
Remplace:
Mme Miguel
Groupe:
Tribunal d'instance de Carcassonne
date_debut="1999-07-01"
tribunal
tribunal_instance="Carcassonne"
suppleant
JORFTEXT000000561960(source JORF)
nomination
03 Septembre 199903/09/1999
De: Robert (Dominique)
Objet:
Remplace:Mme Ollivier
Groupe:
Gouvernement auprès de conseils régionaux de l'ordre des experts-comptables
JORFTEXT000000396004(source JORF)
nomination
22 Juillet 199922/07/1999
De: Robert (Dominique, Claire, Anne)
ancienne attachée parlementaire, ancienne députée du Calvados ; 24 ans de fonctions électives et d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère des relations avec le Parlement
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="24"
nomme_par="Ministère des relations avec le Parlement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000577164(source JORF)
nomination
14 Juillet 199914/07/1999
De: Robert (Dominique)
chef des services fiscaux de classe fonctionnelle à la direction des services fiscaux des Hauts-de-Seine Sud
Objet:
directeur régional à la direction régionale de Bretagne
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut="1999-08-01"
JORFTEXT000000210757(source JORF)
nomination
18 Juin 199918/06/1999
De: Robert (Dominique, Paul)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE L'AIR
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Fraction de contingent 1996/11
Les aspirants de réserve
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="1997-09-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000738243(source JORF)
nomination
19 Décembre 199719/12/1997
De: Robert (Dominique, Jean-Marie)
matériel
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Au grade de lieutenant
Les adjudants-chefs
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1997-08-01"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Adjudant-chef"
JORFTEXT000000749552(source JORF)
nomination
11 Juillet 199711/07/1997
De: Robert (Dominique, Henri)
chef des services fiscaux, à Boulogne-Billancourt ; 31 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie et des finances
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="31"
nomme_par="Ministère de l'économie et des finances"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Robert (Dominique)
Objet:
comme membres appartenant à la profession, et
sur proposition des organisations suivantes
Pour la Fédération de la santé et de l'action sociale de la Confédération générale du travail (C.G.T.)
Suppléant
Groupe:
Confédération générale du travail (CGT)
Haut Conseil des professions paramédicales
suppleant
JORFTEXT000000555264(source JORF)
désignation
14 Octobre 199514/10/1995
De: Robert (Dominique)
direction des services fiscaux des Hauts-de-Seine - Sud
à compter du 1er juin 1995
Objet:
chefs des services fiscaux de classe fonctionnelle et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
Direction générale des impôts
JORFTEXT000000370323(source JORF)
nomination
04 Avril 199504/04/1995
De: Robert (Dominique)
hôpital psychiatrique de Sainte-Gemmes-sur-Loire, secteur 49G10
Objet:
des fonctions de chef de service
dans les établissements suivants
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000176965(source JORF)
mutation
06 Octobre 199206/10/1992
De: Robert (Dominique)
direction des services généraux et de l'informatique
Objet:
chefs des services fiscaux de classe normale et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut="1992-03-01"
JORFTEXT000000710313(source JORF)
nomination
10 Juillet 199210/07/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.